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1. PRESENTATION DU SITE

Le site a pour vocation de vous fournir des informations institutionnelles sur la société NEOSUD.

Le site est édité par NEOSUD, SARL au capital de 7650 €, dont le siège social est Fabras 26220 DIEULEFIT (DROME) France. N° siret : 441 094 133 00 10.

Directeur de publication : M. Frédéric ANTOINE Gérant.

2. DROITS DE PROPRIETE DU CONTENU

L'aspect général du site, sa structure et l'ensemble des éléments visuels et sonores qui le composent sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable de NEOSUD. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

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3. ACCES AU SITE

NEOSUD se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable.

4. MISE EN GARDE GENERALE

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Bien que NEOSUD s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, NEOSUD ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

5. RESPECT DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES


Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 802461 en date du 3 mai 2002. Ainsi les personnes physiques disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant.

Pour exercer ce droit : adressez un couurier ou e-mail à NEOSUD (rubrique contact).

6. MODIFICATION DES CONDITIONS

NEOSUD se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis préalable.

7. EDITION & HEBERGEMENT

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